1. Informations Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, voici les informations concernant l'éditeur, le responsable de la publication et l'hébergeur du Site Internet sur lequel vous vous trouvez.

• 1.1. Éditeur et Responsable de la Publication
• Fédération MANCHE
• Président de l'Association : Daniel BILLIAUX
• Siège Social : Maison des Gens de Mer
• 44 Rue Voltaire
• 76600 Le Havre
• SIRET : 489 365 189 00013
• Code APE : 9499Z

• 1.2. Hébergement du Site
• 1 & 1 Internet SARL
• 7 place de la Gare
• BP 70109
• 57201 Sarreguemines CEDEX
• Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)

2. Données Personnelles des Utilisateurs

Les données personnelles collectées par le site via le formulaire de contact sont destinées à un usage interne. Vos données ne seront jamais transmises, ni vendues, ni louées, ni prêtées à des tiers.
Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par l'intermédiaire du Formulaire de Contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

3. Analyse du Trafic - Google Analytics

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4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du site www.federationmanche.fr et des contenus qui y sont publiés est la propriété exclusive de son éditeur, sauf mention contraire.
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5. Crédits

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